Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCANMATT
MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (Société régie selon les lois du Royaume de Suède)

Numéro de dépôt :
1560333
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2009

Présentation de la marque SCANMATT

Déposée le 16 novembre 1989 par MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (Société régie selon les lois du Royaume de Suède auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANMATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (Société régie selon les lois du Royaume de Suède), domicilié(e) S-89180, RNSK LDSVIK, SUEDE (dossier no 2157215) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2157215) - France.

La marque SCANMATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCANMATT est expirée depuis le 16 novembre 2009.

MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (Société régie selon les lois du Royaume de Suède a également déposé les autres marques suivantes : ECO-COPY , ECOWRITE , SILVERWEB , MODO SILVERLINER , MODO SILVERKRAFT , HOLMEN PRIMEBOOK , SUPER BRIGHT , MoDo DeskCopy , SCANGLOSS , ECOLIST


MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (Société régie selon les lois du Royaume de Suède) - S-89180, RNSK LDSVIK, SUEDE (dossier no 2157215) - Suède


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2157215) - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1999 n°2157215 - Publication au BOPI 1999-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Papier et articles en papier, carton et articles en carton