SCANMATT
Présentation de la marque SCANMATT
Déposée le 16 novembre 1989 par MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (Société régie selon les lois du Royaume de Suède auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANMATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCANMATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCANMATT est expirée depuis le 16 novembre 2009.
MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (Société régie selon les lois du Royaume de Suède a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1999 n°2157215 - Publication au BOPI 1999-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17